Mentions Légales

Le site Internet est édité par Argoat Brocéliande Services dont le gérant est COUVEZ Ronan. SIRET : 92801131100018 - Code APE : 8130Z.

Préambule

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Argoat Brocéliande Services les informations suivantes :

Editeur du Site - Direction de publication :

COUVEZ Ronan

1 rue Lucie Aubrac - 35380 Plélan-le-Grand

Tél : 06.08.74.51.34

Mail : ronan@argoatbroceliande.com

Réalisation du site : Morvant Camille

Hébergement du site : Square Space

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Protection intellectuelle et contrefaçons  

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Il est ici rappelé que les développeurs du site Argoat Brocéliande Services gardent trace de l’adresse mail et de l’adresse IP de l’utilisateur. En conséquence, il doit être conscient qu’en cas d’injonction de l’autorité judiciaire il peut être retrouvé et poursuivi.

Crédits photos :

Les photos ont été produites par Couvez Ronan.

Le logo a été réalisé par Couvez Ronan et ne peut être utilisé sans le consentement de Couvez Ronan.

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L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site Argoat Brocéliande Services l’obligation ou non de fournir ces informations.

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